Conditions Générales d'Utilisation de l'Académie de Théâtre Lumière

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1.1 Comptes Utilisateurs

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2. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les images, les vidéos, les logos, les marques de commerce et les logiciels, sont la propriété exclusive de l'Académie ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Isabelle Moreau, fondatrice de l'Académie, détient les droits moraux sur l'ensemble de l'œuvre intellectuelle présente sur le site.

Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter ou utiliser de quelque manière que ce soit les contenus du site web sans l'autorisation écrite préalable de l'Académie. Toute utilisation non autorisée pourra entraîner des poursuites judiciaires.

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2.1 Soumissions des Utilisateurs

Si vous soumettez du contenu à l'Académie via le site web (par exemple, des commentaires, des critiques, des photos ou des vidéos), vous accordez à l'Académie une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, libre de redevances, transférable et pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour utiliser, reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter et créer des œuvres dérivées de ce contenu à des fins commerciales ou non commerciales.

Vous déclarez et garantissez que vous avez tous les droits nécessaires pour accorder cette licence et que votre contenu ne viole pas les droits de propriété intellectuelle, les droits à la vie privée ou tout autre droit d'un tiers.

3. Responsabilité

L'Académie s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site web. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. L'Académie ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les contenus du site web.

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3.1 Limitation de Responsabilité

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Cette limitation de responsabilité ne s'applique pas en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de l'Académie.

4. Modification des CGU

L'Académie se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications. En continuant à utiliser le site web après la publication des modifications, vous acceptez les CGU modifiées.

5. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit franäais. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

6. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, veuillez contacter l'Académie à l'adresse suivante :